Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du 09 octobre 2026,
- Délégation du Conseil Municipal au Maire,
- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal,
- Indemnités de fonctions du Maire,
- Indemnités de fonctions des Adjoints au Maire,
- Décision modificative n°1,
- Détermination tarifs - Marché de Noël,
- Versement d’une participation au BAFA,
- Contrat à durée déterminée – accroissement d’activités,
- Fixation du nombre des membres du CCAS,
- Election des délégués - Commission Administrative au Centre Communal d’Action Social,
- Election des délégués - Syndicat Intercommunal des Distribution d’Energie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valenciennes,
- Election des délégués - Syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional Scarpe-Escaut,
- Election des délégués – Commission d’Appel d’Offres,
- Nomination des membres AFR,
- Désignation du représentant - correspondance défense,
- Désignation du représentant pour le conseil d’administration de l’ACSRV,
- Désignation des commissaires titulaires et suppléants - Commission Communale des Impôts Directs (CCID),
- Désignation des représentants au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC),
- Renouvellement représentants Inord,
- Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’équipements de électroniques dans l’emprise d’un immeuble,
- Renouvellement des droits de chasse,
- Questions diverses,
- Informations